La Gauche

PRIVATISATION DES SAVOIRS

Daniel Bensaïd — 2008-07-23T21:01:04Z

La privatisation ne vise plus seulement les ressources naturelles ou les produits du travail. Elle convoite de plus en plus les connaissances et les savoirs.

tiré de ''les dépossédés'', daniel Bensaïd, éditions LUX

C'est l'enjeu des négociations et débats en cours au sein de l'Organisation mondiale du commerce sur les services, la propriété intellectuelle et la brevetabilité (2). La distinction traditionnelle entre invention et découverte se brouille, et la définition même de ce qui est ou non brevetable devient problématique. Dès le début des années 1980, la nécessité s'est imposée de légiférer sur des pratiques scientifiques (comme les manipulations sur le vivant) en contradiction avec les définitions en vigueur dans les droits de propriété.

Dans la « nouvelle économie », la première unité créée par les laboratoires de recherche et développement coûte souvent bien plus cher en capital fixe investi que la reproduction en série du produit. L'appropriation des savoirs et la protection de leur monopole deviennent donc l'enjeu majeur des législations sur le nouveau statut de la propriété intellectuelle. Pourtant, l'open science est plus favorable et "mieux adaptée à la création d'idées nouvelles que l'économie de marché (3) ». La privatisation de la recherche et des connaissances qui en résultent, leur mise sous séquestre à l'abri des concurrents, la culture du secret et la quête du monopole freinent la diffusion des savoirs socialisés qui pourraient bénéficier au plus grand nombre :

Cette contradiction rejaillit sous une forme qui devient au XXIe siècle "équivalent de ce que fut le conflit entre secteur public et privé au siècle précédent : la rivalité entre le " gratuit » et le « payant », la tentation de télécharger gratuitement des films et des chansons, de faire circuler des contrefaçons ou de fabriquer des produits génériques est une donnée permanente de la nouvelle économie, pour cette raison même qu'il coûte peu de dupliquer la première unité d'un bien, une fois qu'il a été découvert (4).

En 1992, la firme Agracetus a obtenu un brevet non seulement sur un coton génétiquement modifié, mais aussi sur toute modification du gène du coton en général, autrement dit « sur l'idée même que l'on puisse modifier le gène du coton ». Au fil des années 1990, on a vu se développer ainsi une logique d'enclosure globale. Une telle évolution a des répercussions majeures sur les conditions de la recherche. La multiplication faramineuse des brevets les plus divers fait que s'aventurer dans un champ de recherche, c'est se risquer dans un terrain miné de brevets déposés pour quadriller et clôturer non seulement les découvertes elles-mêmes, mais les domaines de recherche et les découvertes susceptibles d'y être faites : « Private property ! No entrance ! » Les grandes firmes ont à leur solde des cabinets de plaideurs et de chicaneurs aptes à dissuader les francs-tireurs de la recherche à se risquer dans le maquis de coûteuses procédures.

L'évolution a été tellement radicale, constate Dominique Pestre, qu'on a désormais un mouvement de recollectivisation des brevets dans le cadre de cartels qui mettent en commun leurs brevets pour éviter de devoir négocier en permanence et de ralentir les processus innovants. Les grandes compagnies s'autorisent ainsi réciproquement à utiliser le savoir des autres. Par contre, pour ceux qui ne sont pas dans ces cadres cartellisés, cela pose des problèmes complexes, dans les universités par exemples. (5)

En fait de recollectivisation, il s'agit bien évidemment d'un monopole collectif sur les rentes de matière grise, à l'instar des cartels qui se partagent la rente pétrolière.

Les universités seront de plus en plus réduites, par le biais des financements privés, à un rôle de sous-traitance au service de ces nouveaux cartels du savoir. Il existe déjà au Canada ct aux États-Unis des cas où le contrat de partenariat inclut des clauses de confidentialité : la firme qui subventionne la recherche universitaire s'assure ainsi une exclusivité sur les connaissances produites, au détriment de leur libre circulation au sein de la communauté scientifique. Ces clauses de confidentialité ne sont pas nouvelles. Mais elles éraient généralement limitées dans le temps, en attendant le dépôt et l'obtention éventuelle d'un brevet, alors qu'elles tendent à devenir permanentes. (6)

On comprend que des libéraux sincères ou naïfs finissent eux-mêmes par s'en émouvoir. Tout cela n'a en effet plus grand-chose à voir avec la « concurrence libre et non faussée » !

Rendant compte du débat en cours aux États-Unis sur la liberté, l'innovation et le domaine public, Grégoire Chamayou s'étonne à juste titre que les résistances critiques à la propriété intellectuelle ne soient pas plus articulées à celles portant sur la propriété traditionnelle. II y a, certes, une spécificité des savoirs et de leur production sociale, mais certainement pas une « exception intellectuelle". La France s'est jadis glorifiée d'avoir faire valoir « l'exception culturelle" dans les négociations commerciales internationales, en arguant du fait que la culture (le cinéma, la littérature, la musique ... ) n'est pas une marchandise comme une autre. Soit. Mais la santé, l'éducation, l'habitat, sont-ils des marchandises comme les autres ? À une époque qui entend faire marchandise de tout, les définitions et les frontières sont incertaines. C'est pourquoi les batailles autour de la propriété intellectuelle peuvent servir de révélateur aux contradictions inhérentes à la notion même de propriété privée. Comme le note Grégoire Chamayou, " dans un contexte conceptuel [libéral] olt la propriété est liée à la liberté, la propriété intellectuelle constitue un cas paradoxal où la propriété vient contrarier la liberté (7) ". En matière de propriété, ce paradoxe n'est-il pas la règle ? C'est du moins ce que cherchait déjà à démontrer Proudhon.

Les savoirs émergeant des pratiques sociales avaient jadis pu être confisqués et monopolisés par un clergé ou une caste. L'appropriation du travail vivant et de ses savoir-faire acquiert dans la machinerie industrielle une réalité immédiate. Avec la grande industrie, l'ensemble des sciences ont été, dit Marx, « capturées et mises au service du capital » :

Le développement historique, le développement politique, l'art, la science, se passent au-dessus de leur tête [des esclaves], mais c'est le capital qui le premier a fait prisonnier le progrès historique (les sciences et les techniques) pour le mettre au service de la richesse [ ... J. L'invention devient alors un métier et l'application de la science à la production immédiate devient elle-même pour la science un point de vue déterminant ct qui la sollicite.(8)

Cependant, à mesure que se développe la grande industrie, « la création de la richesse réelle dépend moins du temps de travail et du quantum de travail employé, que de la puissance des agents mis en mouvement au cours du temps de travail, laquelle à son tour n'a aucun rapport avec le temps de travail immédiatement dépensé pour les produire, mais dépend bien plutôt du niveau général de la science et du progrès de la technologie, autrement dit, de l'application de cette science à la production », Alors, « l'appropriation du temps de travail d'autrui, sur quoi repose la richesse actuelle, apparaît comme une base misérable ». Cette base misérable est la raison des dérèglements du monde. La loi de la valeur ne parvient plus à mesurer la démesure du monde qu'au prix de déraisons et de violences globales sans cesse accrues. (9)

En juillet 1998, l'Union européenne autorisait la délivrance de brevets sur du « matériel biologique" :

Un élément isolé du corps humain, ou autrement produit par un procédé technique,. y compris la séquence ou la séquence partielle d'un gène, peut constituer une invention brevetable, même si la structure de cet élément est identique à celle d'un élément naturel. (10)

Les chercheurs « n'inventent" pourtant pas un gène. Suivant la distinction classique, ils se contentent de le découvrir. Entre les deux notions, de même qu'entre le naturel et l'artefact, la frontière devient poreuse. Selon un directeur de la propriété industrielle chez Aventis, l'invention consisterait désormais à « affecter une fonction technique à la séquence découverte ». Un tel élargissement de la notion peut mener très loin. On imagine aisément quels avantages des firmes, pharmaceutiques ou autres, peuvent en tirer et quels intérêts sont en jeu dans la bataille sur les brevets. (11). On en a un aperçu avec l'affaire du brevet accordé à Myriad Genetics sur les tests de dépistage du cancer du sein. Des institutions européennes avaient développé des tests moins chers et aussi fiables. Myriad s'est opposé à leur commercialisation au nom de la propriété sur 'les gènes de prédisposition et sur leurs usages. L'Office européen des brevets, saisi de nombreuses plaintes, a fini par retirer à la firme les privilèges qui lui avaient été accordés.

Une déclaration de l'ONU de 1998 assimile le génome humain à « un patrimoine commun de l'humanité » En 2000, le C8 interdisait le brevetage de séquences géniques. La négociation conflictuelle qui se poursuit entre la logique de rentabilité industrielle (pharmaceutique notamment) et de santé publique met à l'ordre du jour une redéfinition du partage entre privé et public. Malgré l'accord des spécialistes pour breveter l'interprétation des séquences géniques, le malaise persiste sur le brevetage des séquences elles-mêmes. Comme elles sont accessibles sur Internet, nombre de biologistes peuvent aujourd'hui y travailler. Le droit du brevet ouvrirait la voie à une persécution judiciaire planétaire contre des chercheurs susceptibles de violer, en toute bonne foi, le droit de propriété protégé par le brevet. Ici encore, la contradiction est explosive entre l'usage privé du savoir et son caractère social, lié au niveau culturel et technique.

Notes

2. L'Accord général sur le commerce et les services concerne 13 secteurs subdivisés en 163 sous-secteurs concernant les finances, les loisirs, les sports, l'éducation, l'environnement, la distribution, la communication, et
« autres ».

3. Daniel Cohen, Trois leçons sur la société postindustrielle, Paris, Seuil, coll. " La République des idées "2006, p.69,

4. Ibid

5. Dominique Pestre, "À propos du nouveau régime de production, d'appropriation et de régulation des savoirs", Contretemps" no. 14, Paris, Textuel, septembre 2005.

6. Voir Alan Sokal, « Science et' marché des savoirs ", Contretemps ;" no. 14, op. cit, Quand la ministre sarkozyste des universités, Valérie Pécresse, résume l'esprit de sa réforme annoncée par « l'idée de donner aux universités françaises un mode de fonctionnement mieux adapté au monde dans lequel nous vivons ", c'est aussi de cela qu'il s'agit. Et comme ce monde de la marchandisation forcée a sa logique, il faut notamment « que les universités puissent gérer librement leur patrimoine immobilier, recruter librement les enseignants qu'elles souhaitent, gérer leurs crédits comme elles l'entendent » (Journal du Dimanche, 27 mai 2007). C'est ni plus ni moins l'annonce de l'ouverture du marché éducatif à la concurrence.

7. Grégoire Chamayou, « Le débat américain sur liberté, innovation, domaine public", Contretemps, n" 5, Paris, Textuel, 2002. Cet article présente une excellente synthèse critique de la controverse sur la propriété intellectuelle et ses présupposés philosophiques.

8. Marx, Manuscrits de 1857-1858, tome TI, Paris, Éditions sociales, 1980, p. 80, 192.

9.'" Des insulaires, demandait Proudhon, pourraient-ils sans crime, sous prétexte de propriété, repousser avec des crocs de malheureux naufragés qui tenteraient d'aborder sur leurs côtes ? » (Qu'est-ce que la propriété i, op. cit., p. 99). C'est pourtant devenu aujourd'hui le lot quotidien des misères du monde, à Ceuta et Melilla, sur les côtes italiennes ou sur la frontière du Rio Grande.

10. Article 5 de la directive européenne 98/44.

11. Illustrant l'émergence d'un g-business (g comme gène), pas moins de 28 sociétés de biotechnologies sont entrées en Bourse durant le seul été 2000, dont neuf en Europe.

(Extraits du livre "Les dépossédés" publié chez Lux en 2008, pp 85 à 94)

L'avenir est à gauche

2008-05-14T06:02:55Z

Douze contributions pour un renouvellement de la gauche au Québec
Collectif sous la direction de Pierre Mouterde

Que signifie être de gauche aujourd'hui ? Où en est la gauche contemporaine et comment la renouveler, tisser des liens, convaincre ? Comment enfin proposer une réelle alternative au néolibéralisme ? Finalement, pourquoi au Québec, l'avenir serait-il à gauche ?

Avec pour horizon celui du Québec contemporain, ce livre veut faire connaître à un large public la pertinence et la richesse des idées qui, aujourd'hui, animent la gauche en marche du Québec ; cette gauche qui depuis quelques années n'a cessé de repenser, de réactualiser, les fondements mêmes de son intervention. Les auteurEs ont voulu tracer des points de repère, nommer le nouveau, en somme définir ce chantier de rêves, de doutes et de certitudes à partir duquel la gauche du Québec cherche à se reconstituer.

Claude Vaillancourt montre comment la distinction gauche/droite pose problème, exige qu'on la repense.
Pierre Mouterde expose la pertinence du projet sociopolitique de la gauche en le replaçant dans une perspective historique de longue portée, permettant d'en apprécier les indispensables legs, comme les réactualisations nécessaires.
Jacques B. Gélinas nous ramène à la réalité québécoise en montrant comment le PQ a viré à droite dans les années 1980, et comment d'authentiques perspectives de transformations sociales se trouvent fort loin du virage néolibéral qu'il a si clairement opéré.
Ce qui permet à Françoise David et Amir Khadir de nous montrer en quoi le projet de Québec solidaire pourrait devenir une alternative sociopolitique pour le Québec contemporain.
Gabrielle Gerin prolonge leur réflexion en soulignant quelques-unes des conditions obligées à partir desquelles un tel parti redeviendrait synonyme d'espoir.
De son côté, Marco Silvestro insiste sur la nécessité d'opter pour des transformations radicales. D'autant plus qu'avec la montée en force du néolibéralisme, les choses ont bien changé.
Point de vue que partageraient Diane Lamoureux et Lorraine Guay elles qui privilégient les mouvements sociaux et la vigilance citoyenne et l'idée de changer le rapport au pouvoir pour changer les rapports de pouvoir. Robert Jasmin nous rappelle comment la réflexion de gauche a été profondément remodelée par le mouvement altermondialiste, nous ouvrant ainsi à un véritable champ de possibles à l'échelle du monde. Même chose pourrait-on dire avec l'irruption de la question écologiste au coeur du discours de gauche.
Serge Mongeau s'attarde sur cette problématique et nous indique comment elle nous oblige à modifier toutes nos habitudes de pensée, présentant l'idée d'une société fondée sur la décroissance.
Raymond Favreau complète cette approche en l'opposant à la notion plus classique de développement durable.

À y jeter un coup d'oeil rapide, toutes ces contributions pourront paraître passablement diversifiées. Elles indiquent cependant assez bien autour de quelles grandes lignes de partage la gauche cherche à se définir et surtout à quels nouveaux défis elle se trouve confrontée.

Car l'organisation de la mondialisation néolibérale et ses effets en chaîne à l'échelle de la planète entière, obligent la gauche à repenser et questionner les traditions à partir desquelles elle s'était jusqu'à présent constituée. Et ce n'est pas une mince tâche que rester, tout à la fois, fidèle à des valeurs données et de se donner les moyens de les actualiser en fonction même des exigences des temps présents.

Sociologue et professeur de philosophie, Pierre Mouterde est spécialisé dans l'étude des mouvements sociaux en Amérique latine. Il a publié, entre autres, Repenser l'action politique de gauche, Quand l'utopie ne désarme paset ADQ : voie sans issue aux Éditions Écosociété.

Notes de lecture : daniel Bensaïd, les dépossédés aux éditions LUX

Michael Löwy — 2008-05-05T05:31:22Z

Michael Löwy
tiré d'inprecor numéro N° 532-533, 2007-11-12

Daniel Bensaïd, Les dépossédés — Karl Marx, les voleurs de bois et le droit des pauvres,

Ce précieux petit ouvrage est beaucoup plus qu'une introduction aux célèbres articles du jeune Karl Marx sur les débats dans la Diète Rhénane concernant le vol de bois par les paysans, publiés dans la Gazette Rhénane en octobre 1842 (et réédités ici en Annexe). Il s'agit d'une réflexion originale sur le thème très actuel des biens communs de l'humanité.

Comme le rappelle Bensaïd, les articles de Marx opposent le droit d'usage coutumier des pauvres — le ramassage des bois — au droit de propriété capitaliste des propriétaires des forêts. Certes, le cadre philosophique du jeune Marx en 1842 est encore celui, rationaliste libéral, de l'hégélianisme : l'État représente — ou devrait représenter — une rationalité supérieure face aux intérêts privés. Mais en critiquant la propriété privée du point de vue des droits d'usage des communs par les pauvres, il annonce déjà son engagement futur pour le communisme.

Le seul passage qui me semble discutable dans cette première partie du livre c'est quand Daniel Bensaïd semble suggérer la thèse suivante : puisque Marx définit la propriété, dans l'Idéologie Allemande (1846), comme « un mode de relation nécessaire à un stade du développement des forces productives », il n'y a guère de sens à déclarer l'exploitation injuste. Entre le droit des possédants et des possédés, c'est la force qui tranche. Je me permets de diverger : même s'ils sont — momentanément — les plus forts, les possédants ne sont pas moins des parasites, et leur système d'exploitation est fondé sur l'injustice. En tout cas, c'est comme cela que je lis Le Capital…

L'apport le plus intéressant du livre c'est la démonstration précise et argumentée de la « troublante actualité des articles de Marx à l'heure de la globalisation marchande et de la privatisation généralisée du monde ». A une époque de monstrueuse appropriation privée des richesses naturelles et sociales, de brutale privatisation néolibérale des droits communs — protection sociale, santé, retraites — et des produits de l'intelligence universelle — la science, les savoirs — le combat de Marx pour « l'économie morale » (le terme est de l'historien marxiste anglais E.P. Thompson), fondée sur la solidarité, contre les « eaux glacées du calcul égoïste » est plus que jamais significatif.

Un des plus beaux passages de l'ouvrage est celui où Bensaïd met en évidence l'absurdité des « écologistes de marché » comme Nicholas Stern (auteur d'un récent rapport pour le gouvernement anglais sur le coût des dégâts écologiques) qui tentent, en vain, de « calculer le prix » de la pollution, de la mort des océans, de la fonte des glaciers et du dérèglement climatique. Tout en reconnaissant que le réchauffement de la planète est « un échec sans précédent du marché », Stern se livre à des acrobaties comptables pour transformer en marchandises des choses — la vie humaine, les écosystèmes — qui n'en sont pas, pour leur attribuer un prix de marché. La faillite de sa tentative illustre l'impossibilité de résoudre le défi écologique par la loi impitoyable de la valeur marchande. Le revers de la médaille de ces savants calculs est l'éthique compassionnelle de Nicholas Stern et ses sermons sur les changements de comportement des consommateurs individuels, censés être les coupables de la catastrophe annoncée.

On escamote ainsi le véritable responsable : la logique concurrentielle du capital, produisant des quantités gigantesques de biens inutiles et nuisibles, dont la publicité assure la consommation compulsive. A la racine du problème se trouve l'incommensurabilité entre valeurs marchandes et valeurs écologiques, qui constitue sans doute une des limites historiques du mode de production capitaliste.

Voici donc un petit livre d'une formidable actualité, qui réussit, en partant des travaux du jeune Marx, à poser quelques-unes des questions les plus importantes pour l'avenir de l'humanité au XXIème siècle.